Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEA TIME ?
VITTEL S.A.

Numéro de dépôt :
1256540
Date de dépôt :
23/11/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque TEA TIME ?

Déposée le 23 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEA TIME ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2025741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2025741) - France.

La marque TEA TIME ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEA TIME ? est expirée depuis le 23 novembre 2003.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC , VITTELLOISE ORANGE MANDARINE


VITTEL S.A. - Avenue des Thermes, 88800 VITTEL (dossier no 2025741) - France - SIREN 317808491


CABINET NUSS - (dossier no 2025741) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1993 n°2025741 - Publication au BOPI 1993-11-22

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 19 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165992 - Publication au BOPI 1993-11-19

Boissons à base de thé. Publicités et affaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).